Conditions générales de vente
Article 1 — Objet et vendeuse
Les présentes conditions régissent les ventes conclues sur ce site entre l'acheteur et Lise Cassano, dite Liso, artiste-peintre et autrice — SIREN 831 485 271 — [À COMPLÉTER — adresse professionnelle] — liso.cassano@gmail.com.
Article 2 — Produits
Le site propose d'une part des œuvres originales (peintures, dessins), pièces uniques signées, accompagnées d'un certificat d'authenticité ; d'autre part des livres. Les visuels sont aussi fidèles que possible ; de légères variations de teinte peuvent exister selon les écrans.
Article 3 — Prix
Les prix sont exprimés en euros, toutes taxes comprises. TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts. [À CONFIRMER selon le statut fiscal en vigueur.] Les frais de livraison sont indiqués avant la validation du paiement.
Article 4 — Commande et paiement
Le paiement s'effectue en ligne, de manière sécurisée, via Stripe. La vente est ferme à la confirmation du paiement. Chaque œuvre étant unique, elle est retirée de la vente dès son acquisition ; en cas de commande simultanée improbable, la première validée prévaut et l'autre est intégralement remboursée.
Article 5 — Livraison
Les livres sont expédiés sous 3 à 5 jours ouvrés. Les œuvres, emballées avec soin, sont remises à un transporteur en envoi suivi et assuré sous 5 à 10 jours ouvrés. Le retrait à l'atelier (Toulon), sans frais, peut être choisi lors de la commande. Pour une livraison hors de France métropolitaine, contacter l'artiste avant l'achat.
Article 6 — Droit de rétractation
Conformément aux articles L.221-18 et suivants du Code de la consommation, l'acheteur dispose de quatorze jours à compter de la réception pour se rétracter, sans motif. Le bien doit être retourné dans son état et son emballage d'origine, les frais de retour restant à la charge de l'acheteur ; l'assurance du transport retour d'une œuvre est vivement recommandée. Le remboursement intervient sous quatorze jours après récupération du bien.
Article 7 — Réserve de propriété
Les biens demeurent la propriété de la vendeuse jusqu'au paiement complet. Le droit de reproduction et de représentation des œuvres n'est pas cédé avec le support matériel.
Article 8 — Médiation et litiges
En cas de réclamation, contacter d'abord liso.cassano@gmail.com. À défaut de solution amiable, l'acheteur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève la vendeuse : [À COMPLÉTER — médiateur choisi], ou à la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges. Le droit français s'applique.